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en traduisant j'ai vu qu'un rapport d'expert doit sortir avant le 17 soit today ?
17 mai 2024•10:02
Xaric
J’ai suivi les échanges sur ce post
Le juge argumente sa décision de refuser le jugement sommaire
Et valide les dépositions des deux experts bornées au 3 et 17 mai .
Le jugement sur le fond se prépare
17 mai 2024•10:25
Suspens
18 mai 2024•10:09
Les anglais flippent à la lecture de l’exposé du juge ..
il faut le traduire …
C’est beaucoup plus incertain que l’avis de certains d’entre nous .
Bataille d’experts ..
C’est un vrai sujet sous entendu il y a du grain à moudre
L’idée pour le juge c’est de déstabiliser les parties
Voulez-vous franchement aller au fond des choses ?
Un arbitrage ?
18 mai 2024•14:50
Visqueux ou pas visqueux le produit pour le pipeautage that IS the question ( first).
18 mai 2024•16:54
L’exposé du Juge concernant la décision du jugement sommaire donne l’ambiance qui attend les adversaires.
La première manche est gagnée pour Novacyt
Maintenant, pour accepter un jugement sur le fond , il faut une argumentation cohérente reposant sur des faits , et qui réponde aux doléances exprimées
Les adversaires ont eu le temps de transmettre leur dernière expertise
Pour celui qui vacille devant la procédure à venir , il reste peu de temps pour prendre le téléphone et négocier
Celui qui est confiant dans ses avocats ne bougera pas .
Rira bien qui rira le dernier
18 mai 2024•17:24
Winnie92 rien n est gagné techniquement a lire le forum anglais, si OWens déraille en se laissant entraîner par l expert Hugget brillant de la partie adverse à nouveau ds des accords préalables hors champs... gaffe.
J espere que l avocat Twigger va lui serrer les boulons et la recadrer.
19 mai 2024•12:06
Xaric
J’ai retrouvé un post de Poidster
«
Promate et CoPrep ont été développés pour éliminer les erreurs des utilisateurs.
Pipeter manuellement des échantillons aussi petits est incroyablement difficile.
C'est déjà assez difficile de faire cela dans un laboratoire de recherche, sans parler d'un laboratoire de diagnostic très occupé.
Le test lui-même (exsig) n'a pas changé,
Les étapes de préparation l’ont fait.
J'ai du mal, encore une fois, à voir comment le DHSC peut prétendre que cela ne fonctionne pas/n'a pas fonctionné alors que la seule chose qui a été
modifiée était la préparation, pas le test lui-même »
Mais la Juge se fera son idée sur le fond
19 mai 2024•16:07
Xaric
Je viens de traduire les commentaires et la décision du Juge
Qui tout en reconnaissant le coté débutant des deux experts, réfute le jugement sommaire et dans un but de clarification fixe des dates pour chacun des deux experts pour remettre un rapport tout en essayant de maintenir le début du procès aux dates fixées
Cela va être jugé sur le fond ….
Si le cours de novacyt , s’est effondré, c’est probablement parce que l’issue du procès est incertaine.
Les commentaires sur les forums sont de simples avis
Les jeux pour la plupart d’entre nous sont faits
19 mai 2024•18:28
Winnie92 hum je suis plus circonspect il n'a pas été discuté des machines q16 et 32 mais du test qui pour le DHSC n'était pas efficace. Le débat sur ce sujet n'est pas clos.
22 mai 2024•12:49
En lisant le forum anglais , il apparaît que notre expert a donné raison á son confrère sur le sujet de la robustesse
A contrario , si l’on se réfère au post suivant de Poidster , deux laboratoires ont utilisé plusieurs lots sans erreur, après avoir établi un process interne
Le voici
Finally got round to reading this.
In synopsis the fundamental issue appears to be, is it user error or faulty tests.
I 100% know of at least one other lab, other than Portsmouth that had nowhere near a 10% failure rate. Using exsig/genesig.
Their view was that if staff were properly trained and signed off, then there were no issues with the test, at all, using either exsig or promate.
They did their own internal validation prior to going live with the test.
It passed with no issues reported and went into routine use, again with no issues and worked well.
Quote: "The test worked, and worked well, it was only if the user was a
d1 ckhead and didn't pipette properly that would cause issues" unquote
So thats at least 2 labs who reported no issues.
They would have used a variety of batch numbers as it was in use for months, so I don't think a 'bad batch
Is the issue either.
So, imo I still think its user error and not a flawed kit, how could it be if 2 other sites used it without issue.
Perhaps Twiggers could ask the claimants to explain that discrepancy?
I've said all along from yrs ago now that it's been a usability issue that is the root cause of the dispute, looks like i was right, properly helps explain why my posts disappeared so often.
This is still on DHSC to prove, that the test was flawed, which could be problematic given 2 sites used it without issues.
22 mai 2024•13:41
Winnie92 Mouais j 'avais Lu . AJan le directeur technique démissionnant à l époque m'avait surpris était il en faute? Même si le contrat prévoyait de remplacer des tests défaillants..l 'avocat va ramer...avec Owen notre experte
23 mai 2024•08:46
Regarde sur LSe
Poidster
Une étude du NHS de 2021 qui valide les différents
tests
Il s'agit du rapport que j'ai mentionné il y a quelques jours et qui a été co-écrit par Jo Martin (NHS) et Stephen Kidd (NHS). Dans ce rapport, ils ont comparé plusieurs systèmes de PCR rapide qui étaient sur le marché fin 2020 et début 2021. Si vous regardez la page 12, il montre la validation de 483 échantillons dans le NHS à l'aide d'Exsig Direct. Ensuite, si vous faites défiler jusqu'à la page 15, l'article 13 en déduit que ces informations concernant Exsig Direct proviennent d'une évaluation en service de novembre 2020.
Pas étonnant que KC Twigger dise que l'affaire est tout à fait
mauvaise.
Les anglais s’agitent
Effectivement, cette publication confirme la fiabilité des tests PCR
Je vais la relire
On comprend mal la réponse de notre expert sur la notion de robustesse…
23 mai 2024•09:29
merci à vous pour ces échanges très instructifs
23 mai 2024•14:57
Si vous lisez le jugement : Vous aurez les "Attendus" des conclusions d'avocats ;
L'argumentation utilisée par la demanderesse faisant partie des conclusions déposées, reprises par le juge comme liminaire
La contre argumentation Novacyt, moins relatée mais suffisante pour contredire leurs allégations.
Ces liminaires ne sont que littérature de prétoire, il faudra accordée à l'égard du DNHC :
"Ces points, et ils constituent un résumé des arguments détaillés qui m'ont été présentés, me suffisent pour conclure que je ne peux pas dire, de manière sommaire, que les défendeurs n'ont aucune réelle chance de succès sur cette question de robustesse, malgré le niveau apparent d’accord des experts. Je refuse d'accorder un jugement sommaire sur cette question ou sur cette réclamation dans son ensemble."
Les éléments avancés par la demanderesse ( DNHC) ne constituent pas des preuves irréfragables pour justifier une rupture de contrat .
Le droit et lui seul l'emportera, le DNHC pourrait être débouté pour rupture abusive de contrat, passible au surcroit de dommages et interêts
23 mai 2024•15:01
* iL faudra attendre le point 33 , qui est le "Mais " de tout jugement avant décision :
"Ces points, et ils constituent un résumé des arguments détaillés qui m'ont été présentés, me suffisent pour conclure que je ne peux pas dire, de manière sommaire, que les défendeurs n'ont aucune réelle chance de succès sur cette question de robustesse, malgré le niveau apparent d’accord des experts. Je refuse d'accorder un jugement sommaire sur cette question ou sur cette réclamation dans son ensemble."
On constate le peu de conviction accordé par le juge aux arguments du DNHC
Les éléments avancés par la demanderesse ( DNHC) ne constituent pas des preuves irréfragables pour justifier une rupture de contrat .
Le droit et lui seul l'emportera, le DNHC pourrait être débouté pour rupture abusive de contrat, passible au surcroit de dommages et interêts
23 mai 2024•15:11
Il y avait trois possibilités avant cette décision :
Novacyt perd tout
Novacyt gagne
Neutralité du jugement qui renvoi les parties dos à dos
Le Novacyt perd tout semble écarté, et c'est désormais tout ce qui compte pour permettre aux "spéculateurs", ou "investisseurs" , de tenter leur chance avec une issue nettement plus favorable sur le cours.
23 mai 2024•15:19
Notez également que la convocation AG fin Juin est une blague :
La première tentative sera avortée, ce qui donne une AG largement après le 04 juillet ...
Le package anglais semble être all inclusive pour une détonation .
24 mai 2024•10:11
Logos
Depuis la publication de ton post , le cours est remonté à 0,8!
Merci pour le partage de ton analyse et surtout de ta conviction .
Reste incompréhensible la position de notre expert
Il reste peu de temps au demandeur pour négocier
On arrive à la fin du premier opus comme le ferait Kevin Costner avec ses opus Horizon
24 mai 2024•10:40
Winnie92 négocier ?? M étonnerait bcp, après tout un lot de test peut aussi être défaillant, pour l'instant le doute est insinué sur le terme robustesse, la visquosité etc, l expert adverse joue bien sa partie.
Reste a opposer les appros préalables et les termes du contrat. Ça va bagarrer à mon avis
24 mai 2024•10:53
Xaric
Novacyt a eu le temps de préparer sa défense . On a l’impression que le groupe s’est mis en veille le temps de régler ce différend .
Le DH maintenant que sa demande de jugement sommaire est rejetée , se retrouve face à une rupture abusive de contrat comme l’affirme notre ami Logos …
Il y a de quoi réfléchir avant d’aller débattre face au Juge
J’ai toujours aimé les Westerns
J’entends la petite musique de la montre gousset du Bon face à la Brute
24 mai 2024•11:31
Le fait que l'expert Novacyt admette une défaillance sur le résultat final, n' implique pas que le matériel ( test) soit défectueux . d'autant que ces conclusions sont dévoilées de manière parcellaires, voir survolées.
On peut constater un non résultat sans pour autant en connaitre la cause.
Cependant la partie demanderesse introduit une notion sournoise pour essayer de condamner Novacyt, ils précisent à ce propos :
"Peu importe l'origine de la cause, du moment que la faute existe elle devient condamnable".
Le juge rétorque cependant : Si l'erreur ne provient pas du test il ne s'agit plus d'une faute, du moins imputable au demandeur.
Si non pas un mais deux laboratoires sur les mêmes tests concluent à la pertinence du test pour sa robustesse, il sera difficile d'attribuer une faute aux défendeurs.
Les avocats Novacyt ont également une habileté procédurale, de ne dévoiler que le nécessaire pour faire échouer la première demande , puis de développer au moment opportun du procès pour ne pas laisser un temps nécessaire à la demanderesse aux fins de préparer une défense.
La notion de droit des contrats est totalement claire à ce propos pour l'interprétation de clause de révocation:
Il ne s'agit pas de ce qu'une partie a prévu ou ce que l'autre partie aurait compris, mais ce qu'une personne raisonnable se substituant aux parties aurait compris qui l'emporte. Faute de quoi, la notion de violation de contrat serait retenue.
Le juge s'étant constitué en personne raisonnable et objective a conclu que la demanderesse ne pouvait révoquer le contrat au regard des éléments qu'il dispose.
A ce titre et suivant la compréhension du juge, en qualité de personne raisonnable , il y a donc un abus de droit par une révocation abusive du contrat, d'ou ses conclusions.
Le fait que le DNHC soit débouté, laisse peu de chance pour que Novacyt puisse perdre en totalité, sa demande reconventionnelle semble donc à présent justifiée au regard des conclusions invoquées par le juge
Ce qu'il faut retenir, c'est que des experts appuyés par des juristes ne peuvent arriver à se départager après des jours voir des mois de conclusions, alors même que le DNHC, a procédé à une révocation, immédiate et punitive pour Novacyt, à son unique avantage. ce qui dévoile de manière sous jacente un abus de droit sur l'interprétation du contrat.
24 mai 2024•11:50
Merci Logos
24 mai 2024•11:55
Moi je vote pour que Logos prenne la place du Juge. Il est " raisonnable " et puis faut dire que ça arrangerait définitivement nos affaires.
24 mai 2024•14:45
Bien, bien, bien.
Donc, si je comprends tout bien,
ce juge anglais va contraindre le trésor britannique
à verser 2 M€ à une entreprise française,
au motif principal qu'un service technique anglais
n'a pas été assez professionnel
pour utiliser correctement le produit ?
L'Albion ne serait donc plus ce qu'elle fut ; ou bien, tout simplement,
le laborantin anglais de base ne sait pas lire un manuel d'instructions pourtant certifié CE médical ?
Il arrive, au cours des parcours judiciaires,
que certains juges préfèrent bétonner la démarche
pour ne pas risquer d'être pris en défaut in fine sur une question de méthode.
Je n'ai pas d'expérience personnelle de la "justice" anglaise
mais, en France, à l'issue de la plupart des quelques procès auxquels j'ai été contraint de participer,
l'attendu final explique en une vingtaine de pages qu'une partie à toutes raisons d'avoir raison
et, dans les dix lignes du paragraphe final, donne raison à l'autre partie,
et, d'ailleurs, pour des raisons qui m'ont toujours paru vraiment mauvaises.
Simple réflexion personnelle sans aucune pertinence particulière ni incidence.
24 mai 2024•14:47
Désolé, lire "200 M€" au lieu de "2 M€"
( la touche "0" de mon clavier ne fonctionne plus correctement,
victime d'une utilisation trop soutenue ).
24 mai 2024•14:58
Hors sujet de comparer la justice anglaise à la justice française.
Ce qu'il faudra surtout noter, c'est que l'argumentation de la demanderesse fait référence à une application générale des règles : (qui serait plutôt fr)
" il suffit de trouver la faute et non son origine"
alors que le droit casuistique, ou plutôt la méthode casuistique n’a pas le même but ni la même fonction que la méthode des cas, elle s'oppose à la méthode des règles établies.
Dans cette lignée, le droit casuistique s'appui sur le précédent.
L’argumentation casuistique consiste le plus souvent en droit, à argumenter en référence à des cas déjà jugés.
L’objectif est d’assurer une certaine stabilité dans la prise des décisions en assimilant les nouveaux cas à des cas déjà jugés.
Il s’agit littéralement de traiter les cas semblables de façon identique.
Le doute émis par le juge et son jugement qui déboute la demande émise, constitue à lui seul un précédent que Novacyt ne manquera pas de souligner quant en opposition à la démonstration générale que la demanderesse veut imposer sur un cas particulier.
Le cas Novacyt relève avant tout de l'application d'une logique dite de "subsomption"
Les complexités techniques liées à la démonstration du DNHC, sur la robustesse du test, ne peuvent faire l'objet d'un non paiement sur des conclusions trop imprécises, qui leur donneraient autorité pour rompre le contrat.
La technique du DNHC, depuis le COVID, serait de rompre les contrats de plein droit, en procédant dans un premier temps à un non paiement pour forcer le passage.
Les derniers jugements, n'ont jamais ou presque été en leur faveur au regard des moyens qu'ils utilisaient pour les remettre en cause.
Il n'y a manifestement jamais eu volonté de leur part de conciliation, mais de résiliation systématique.
Le non paiement en est la preuve manifeste en première intention, ce qui constitue déjà une mesure punitive avant même de chercher une solution amiable.
Le droit anglais se veut et se se dit positif, ce qui semble être en contradiction avec les procédés utilisés par le DNHC envers ses fournisseurs.
24 mai 2024•15:15
donc oui le juge a contraint le DNHC à ne pas faire valoir ses demandes, au motif que les preuves qu'il verse au dossier n'ont pas un caractère irréfragable pour justifier une rupture de contrat.
La complexité du dossier empêche le DNHC de tirer des conclusions trop hâtives, ou du moins des prétextes pour s'arroger un droit de rupture.
Tout le tintamarre des experts, n'est que soporifique, il ne fait qu'alimenter le doute ( en faveur de Novacyt) dans le brouillard.
Ces expertises sont balayées d'un revers de la main par le juge qui expose ses conviction au paragraphe 33.
Pour preuve, il déboute le DHNC et favorise donc les interêts de Novacyt.
Difficile de tout perdre après ce premier round, au mieux le DNHC peut espérer un Break even, mais surtout Novacyt peut à présent rêver de beaucoup mieux ( réparation financière) ...
Tout le conditionnel de ce procès vient de basculer côté Novacyt, bien que seule la réalité nous fournira l'issue.
24 mai 2024•15:32
Logos je suis vraiment impressionné ;
dès que tu écrits dans le domaine du droit
tu deviens parfaitement lisible et compréhensible à première lecture.
Merci !
24 mai 2024•16:05
Logos, merci pour tes interventions très intéressantes, argumentées grâce à des compétences juridiques
24 mai 2024•16:38
Des gens disposant de capitaux sont ils prêts à investir, ou du moins placer leur deniers dans l'espoir d'une montée du cours au regard de ce premier jugement favorable.
En d'autres termes: Le doute est il suffisant, pour qu'il puisse bénéficier à Novacyt , et ce sans être juriste , ni scientifique.
Sachant que les pessimistes d'abstiendront , ceux qui sont perchés le resteront. Donc sans incidence sur le cours pour ces deux catégories.
Tandis que ceux qui prendront le pari devront forcement investir pour en tirer l'éventuel profit.
Toute manoeuvre d'achat constitue donc une spéculation qui va réorienter le cours.
L'issue n'tant pas prévue avant une cinquantaine de jours à minima, le départ des chevaux est à surveiller.
Assez tentant sans pour autant prendre partie.
24 mai 2024•18:00
Comme vous le savez, j’ai investi sur le projet médical de cette société .
Tamponnée par la décision brutale du DNHC .
Si elle reprend son développement, avec de prochaines acquisitions, cela me conviendrait
Savoir gérer un trend haussier, c’est une autre affaire
