Bientôt un malus auto basé sur le poids des voitures ?

information fournie par Boursorama avec Newsgene •09/10/2019 à 17:30

Bientôt un malus auto basé sur le poids des voitures ?

Plusieurs députés ont déposé un amendement au projet de loi de finances (PLF) 2020. Ils demandent la création d'un malus pour les véhicules pesant plus de 1 300 kg allant de 750 à 10 000 euros. Ils ont prévu un allégement pour les familles.

Alors que le malus écologique sur les émissions de CO2 doit se durcir au 1er janvier 2020, les voitures les plus polluantes sont à nouveau visées dans un texte présenté à l'Assemblée. Plusieurs députés ont en effet déposé un amendement au projet de loi de finances (PLF) 2020. Ils veulent appliquer un nouveau malus qui s'appuierait sur « la masse du véhicule » .

Selon le texte cosigné notamment par Matthieu Orphelin et Delphine Batho, ce « malus poids » s'appliquerait à partir de 1 300 kg et irait de 750 à 10 000 euros.

Jusqu'à 10 000 euros

« Le tarif relatif à la masse du véhicule, dit "composante poids" (CP), est applicable aux véhicules dont la masse est supérieure à 1 300 kilogrammes. Il est déterminé à partir de la masse du véhicule (M), exprimée en kilogrammes, selon la formule suivante : CP = 15 x (M - 1300 kg). Ce tarif ne peut excéder 10 000 euros » , indique l'amendement.

Dans leur exposé les députés signataires expliquent que « le poids moyen des voitures neuves a considérablement augmenté, de 10 kg par an en 50 ans en France » . Les SUV qui sont « jusqu'à 1 fois et demie à deux fois plus lourds que des citadines standards » sont clairement ciblés par ce texte. Les députés prennent d'ailleurs l'exemple du Peugeot 3008. Avec une masse de 1 400 kg, le SUV subirait un « malus poids » de 1 500 euros.

Un allègement pour les familles

Les modèles 100% électriques seraient aussi concernés par ce malus. Seuls ceux qui pèsent moins de 1 700 kg seraient épargnés. Les élus indiquent en effet qu'avec une masse de 2 500 kg, une Tesla modèle X ou une Audi e-tron seraient taxées de 10 000 euros, soit le maximum prévu par la mesure.

Le dispositif tient compte du cas particulier des familles. Il propose en effet un « allégement » de 300 kg par enfant.